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Marques déposées par monsieur Sébastien RAULT
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ATTELAGE REMORQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATTELAGE REMORQUE
Monsieur Sébastien RAULT

Numéro de dépôt :
4544480
Date de dépôt :
18/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ATTELAGE REMORQUE de Sébastien RAULT

Présentation de la marque ATTELAGE REMORQUE

Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par monsieur Sébastien RAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATTELAGE REMORQUE »

Le déposant est monsieur Sébastien RAULT domicilié(e) 11 ALLEE DES ALIZES - 44380 - PORNICHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCOPIA, Monsieur Sébastien RAULT domicilié(e) 11 ALLEE DES ALIZES - 44380 - PORNICHET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Sébastien RAULT a également déposé les autres marques suivantes : attelage-remorque.com


Monsieur Sébastien RAULT - 11 ALLEE DES ALIZES - 44380 - PORNICHET - France


SCOPIA, Monsieur Sébastien RAULT - 11 ALLEE DES ALIZES - 44380 - PORNICHET - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Inscription le 11 décembre 2019 - Rejet total n°775510 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-11

Véhicules.